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CONDITIONS GENERALES DE VENTES

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Conditions générales de vente

Article 1 – Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (ci–après désignées les “Conditions Générales”) s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues entre la société Chabi chic, le vendeur d’une part SARL au capital de 10 000dhs, dont le siège social est sis au 322 route principale, zone industrielle sidi ghanem 40 000 Marrakech Maroc, sous le numéro de Registre de Commerce 59041, et tout utilisateur (ci–après le « Client ») du site www.chabi-chic.com (ci–après le « Site ») désirant effectuer un achat.

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Les présentes conditions générales de vente peuvent faire l’objet de modifications.

Chabi Chic se réserve la possibilité de modifier à tout moment sans information préalable du Client ses conditions générales de vente. Les conditions générales de vente modifiées sont opposables au Client à compter et pendant toute la durée de leur mise en ligne pour les produits commandés postérieurement à leur mise en ligne.

Chaque achat sur le Site est soumis à l’ensemble des clauses des conditions générales de vente applicables à la date de passation de la commande. Le Client ne pourra valider sa commande qu’après avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées en cochant la case dédiée à cet effet.

Chabi Chic considère qu’en validant sa commande, le Client a dûment pris connaissance des conditions générales de vente et les accepte sans réserve.

Les conditions applicables et opposables au Client sont celles en vigueur au moment de la validation effective par le Client de sa commande enregistrée sur le Site.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et commercialisation.

ARTICLE 2 – Objet

Le Site permet à « Chabi Chic » de proposer à la vente d’objet d’artisanat et de décorations et accessoires, cosmétiques, épicerie fine et tous objets désignés et créés par et pour Chabi Chic.

– avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire d’avoir le majorité légale et de ne pas être sous tutelle ou curatelle.

– de ne pas procéder à des achats en vue de les revendre.

Chabi Chic est une marque déposée et protégée par les lois marocaines. Chabi Chic SARL ne peut en aucun cas être tenue responsable pour les abus que des tiers pourraient en faire en utilisant le nom « chabi-chic.com »

 

Les présentes conditions générales de vente ont ainsi vocation à régir:

  • l’organisation des relations juridiques entre Chabi Chic et le Client.

  • les modalités de vente entre Chabi Chic et le Client (commande, livraison etc..).

  • ARTICLE 2-PRODUITS:

  • Les produits proposés à la vente par Chabi Chic sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site par l’utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.

  • En cas d’indisponibilité de l’un des produits, l’acheteur en sera informé au plus vite.

  • Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si ces photographies et/ou textes présentaient un caractère erroné, la responsabilité de Chabi Chic ne saurait être engagée de ce chef.

Le Vendeur propose des objets fabriqués à la main (textiles, céramiques, paniers, corbeilles, ustensiles en bois, bijoux..) ce qui peut entraîner la présence de variations de teintes, de formes, de finitions et de décolorations qui ne pourront être considérées comme défauts, puisque en rapport avec leur caractère artisanal « hand made» qui en fait des pièces uniques